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Antilles. Manuscrit, Commerce des colonies d'Amérique, XVIIIe siècle ; 7 pages in-4 plus titre, en un cahier cousu d'un ruban de soie verte (qqs lég. mouill.).

Liste chronologique d'ordonnances, arrêts du Conseil d'État et lettres patentes donnés entre le 10 juin 1670 et le 1er mars 1744, pour réglementer le commerce avec l'Amérique. Quatre ans après la création de la Compagnie des Indes Orientales, défense est faite à tous navires étrangers de mouiller dans les ports des îles de l'Amérique occupés par les sujets de S.M., de naviguer aux environs d'icelles et d'y faire commerce... Les ordonnances ou édits suivants portent sur les marchandises, le transport d'espèces d'or et d'argent, les engagés, les déserteurs, les prisonniers, les esclaves, etc.

Antilles. Manuscrit, Commerce des colonies d'Amérique, XVIIIe siècle ; 7 pages in-4 plus titre, en un cahier cousu d'un ruban de soie verte (qqs lég. mouill.).

Liste chronologique d'ordonnances, arrêts du Conseil d'État et lettres patentes donnés entre le 10 juin 1670 et le 1er mars 1744, pour réglementer le commerce avec l'Amérique. Quatre ans après la création de la Compagnie des Indes Orientales, défense est faite à tous navires étrangers de mouiller dans les ports des îles de l'Amérique occupés par les sujets de S.M., de naviguer aux environs d'icelles et d'y faire commerce... Les ordonnances ou édits suivants portent sur les marchandises, le transport d'espèces d'or et d'argent, les engagés, les déserteurs, les prisonniers, les esclaves, etc.